Déposée le 23 octobre 2012 par COMMUNE DE BLAGNACTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROSCOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est COMMUNE DE BLAGNACTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place JL Puig - 31706 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 100 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque AEROSCOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, Place JL Puig - 31706 - BLAGNAC - France - SIREN 213100696
RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594987 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 23 mars 2015 - Concession de licence n°644955 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Objet d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; corbeilles métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; numéros de maisons métalliques non lumineux ;
Pierre à aiguiser ; canifs ; soufflets pour cheminées ; ciseaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
Agendas électronique ; baromètres ; boussoles ; calculatrices de poche ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; cordonnets pour téléphone mobile ; casques à écouteurs ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; DVD ; loupes (optique) ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; appareils de radio ; souris (informatique) ; tapis de souris ;
Lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes de poche ; lampions ;
Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boucles d'oreilles, boutons de manchettes ; broches (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; médaillons ; réveille-matin ; cadrans solaires ;
Articles de papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; maquettes d'architecture ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; blocs à dessin ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; coupe-papier (article de bureau) ; crayons ; porte-crayons ; dessins ; écussons (cachets en papier) ; gommes à effacer ; emporte-pièce (article de bureau) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; flyers ; images ; impressions ; papier à lettres ; livres ; marques pour livres ; photographies (imprimées) ; cartes postales ; stylos ;
Cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents ; malles ; parapluies ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs-à-dos ; sacs-à-mains ; sacs-de-voyage ; trousses de voyage ; valises ;
Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bols ; bouteilles ; brûle-parfum ; carafes ; statues, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ouvre-bouteilles ; tasses ; tire-bouchons ; vaisselle ; verres à boire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir tee-shirt, débardeur, polo, salopette, sweat, pantalon, chemise, combinaison, polaire, parka, veste, coupe-vent, cape, manteau pour bébé, body de bébé, bavoir, grenouillère, ceintures, écharpe, casquettes, chapeau, bonnet ; à l'exclusion de tous articles en cuir et en imitation cuir ;
Jeux ; jouets ; jeux de construction ; jeux de cartes ; modèles réduits prêts à monter (jouets) ;
Allumettes ; boites à allumettes ; porte-allumettes ; boites à cigares ; boites à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recherche de parraineurs ; reproduction de documents ; publicité ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
Organisation de voyage ; organisation d'excursion ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
Organisation et conduite de colloque, de concerts, de conférence, de congrès ; divertissement ; information en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ;
Services de bars ; restauration (alimentation).
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